Comptes-rendus Conseils municipaux:
DÉLIBÉRATIONS 2025:
P.V DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 02 juin 2025 :
Ordre du jour :
- 1) Subventions 2025
- 2) Contrat canal 2025-2028
- 3) Aménagement de service d’accueils aux itinérants à Pont Triffen : modalité de mise en œuvre
- 4) Création d’une structure d’animation de la vie sociale à l’échelle intercommunale : approbation du plan de financement de l’étude menée par EPAL
- 5) Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes de Haute-Cornouaille au syndicat au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l’abattoir de Quiella au Faou
- 6) Désignation d’un correspondant tempête : ENEDIS
- 7) Décision modificative n°01/2025 au Budget Principal 2025
- 8) Participation aux frais de fonctionnement de l’école Diwan de Carhaix année 2024-2025
- Question diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 21 mars 2025 :
Ordre du jour :
- 1 Budget Communal Affectation du résultat de l’exercice 2024
- 2 Budget lotissement Park Ménez Affectation des résultats de l’exercice 2024
- 3 Fiscalité locale-Commune de Landeleau- Fixation des taux d’imposition pour 2025
- 4 Budget primitif Commune – exercice 2025
- 5 Budget Park Ménez de la commune – exercice 2025
- 6 Location de la scène mobile SORIN – Conditions et tarif de location
- 7 SIECE Modification des statuts
P.V DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 février 2025 :
Ordre du jour: -1) Comptes administratifs 2024 (Commune/lot Park Ménez) -2) Approbation des comptes de gestion 2024 -3) Tarif location scène mobile -4) Subvention voyages collégiens de la commune -5) Adhésion au CAUE (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement) -6) S.A.S Énergie Haute Cornouaille -7) Questions diverses et d’actualité
DÉLIBÉRATIONS 2024:
P.V DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 11 décembre 2024 :
Ordre du jour: -1) Réhabilitation du système d’assainissement collectif communal-Avenant au marché de Maîtrise d’œuvre -2) Convention petits déjeuners à l’école 2024/2025 –3) Approbation du règlement du cimetière communal -4) Adhésion à la convention de participation “Prévoyance” proposée par le Centre de Gestion du Finistère –5) Motion de soutien FDSEA et JA “Non au Mercosour” -6) Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions -7) Acquisition d’une faucheuse-débroussailleuse avec reprise du matériel existant- Attribution de marché -8) Transfert de la compétence Assainissement collectif-Mise à disposition des biens du budget annexe Assainissement collectif clôturé au 31 décembre 2024, transfert des résultats, conditions tarifaires à compter de 2025, orientations et objectifs de la politique d’investissements-Commune de Landeleau -9) Construction d’un terrain multisports. Demande de Dotation d’Équipement des Territoires ruraux (DETR) 2025 -10) Extension du réseau d’assainissement collectif rues de Palers et Pont Coaguel. Demande de Dotation des Territoires Ruraux d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2025 -11) Questions diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 04 novembre 2024 :
Ordre du jour: -1) Tarifs cimetière 2025- 2) Organisation du temps de travail au sein des services communaux- 3) Programme de voirie 2024: attribution de marché- 4) Convention d’autorisation d’occupation du domaine public et routier et d’entretien avec le Conseil Départemental- 5) Réhabilitation de la station d’épuration :suite de la consultation- 6) Durées d’amortissement des immobilisation du budget assainissement- 7) Recensement de la population 2025 : recrutement et rémunération des agents recenseurs- 8) Recensement de la population 2025: indemnités du coordinateur communal – 9) Convention pour l’instruction des autorisations d’urbanisme de la commune à Poher Communauté – 10) Décision modificative n° 02/2024 au budget assainissement 2024 –11) Renouvellement de la convention de partenariat de l’Agence Postale Communale – 12) Questions diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 04 septembre 2024 :
Ordre du jour: -1) Rapports d’activités 2023 de la communauté de communes de Haute Cornouaille- 2) Les Tarifs communaux 2025- 3) acceptation d’un don matériel à la commune- 4) Acquisition de parcelles au lieu-dit Meil Ar Goff et Pont Ar Zimarc’h- 5) Correction comptable : rattrapage d’amortissements – 6) Décision budgétaire modificative- 7) Mise place de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV) – 8) Réhabilitation du système d’assainissement collectif : Attribution de marché de travaux – 9) Extension du réseau d’assainissement collectif communal, marché maîtrise d’ œuvre- 10) Travaux d’aménagement de l’entrée du bourg de la commune, lancement du marché de travaux- 11)Décisions modificatives et virements de crédits au Budget assainissement 2024 12)Questions diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024 :
Ordre du jour: -1) subventions 2024– 2) rapport assainissement 2024– 3) questions diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du lundi 13 mai 2024 :
Ordre du jour :–1)Presbital Kozh: Convention de mise à disposition d’un bien communal – 2)Protection Sociale Complémentaire : Mandatement du CDG29 pour engager le dialogue social en vue de la conclusion d’une convention de participation en matière de prévoyance– 3)Création d’un terrain multisports: demande de subvention– 4)Bibliothèque municipale : Prise en charge des frais de repas des bénévoles à l’occasion des formations-5)Tarifs cantine-garderie 2024/2025-6) Réhabilitation du système d’assainissement collectif municipal : Attribution de marché pour la réalisation des réseaux et du poste de refoulement de Loch Conan-7) Motion de soutien aux défenseurs de l’hôpital convoqués au commissariat de Quimper sous le régime de garde à vue-8)École primaire Roz Aon :Participation financière de la commune à la sortie classe de mer 2023/2024 – Question diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 22 mars 2024 :
Ordre du jour : –1)Affectation des résultats 2023 aux budgets communaux, assainissement, Park Ménez- Fixation des taux d’imposition des 3 taxes directes locales pour 2024-2) Budget primitif 2024(commune)-3) Budget primitif 2024(assainissement)- Budget primitif 2024(Park Ménez)- Question diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE CONSEIL MNUNICIPAL du mardi 13 février 2024 :
Ordre du jour : -1) Comptes administratifs 2023 (commune/assainissement/Lot. Park Ménez)-2) Approbation des comptes de gestion 2023– 3)Communauté de Communes de Haute Cornouaille : Modification des statuts -4) Programme de voirie 2024: Demande de subvention (DETR/DSIL/Pacte 2030) -5) Modification du réseau HTA: Convention avec la société ÉNEDIS-Questions diverses et d’actualité
DÉLIBÉRATIONS 2023:
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 12 décembre 2023 :
Ordre du jour : -1) Convention “petits déjeuners” à l’école -2)Convention de partenariat pour le développement de solutions habitat-3) Instauration “Prime pouvoir d’achat”-4) Composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne -5)Adhésion à l’Établissement Public Administratif d’appui à l’ingénierie locale “Finistère Ingénierie Assistance” -6)Délégation admission en non-valeur- Questions diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 19 octobre 2023 :
Ordre du jour : –1)Rapports d’activités 2022 de la communauté de communes de Haute Cornouaille- Tarifs communaux 2023- 2)Convention d’installation de « Mobilier d’Information Extérieur »Recours devant le tribunal administratif : autorisation d’ester en justice-3) Réhabilitation du système d’assainissement collectif : Approbation des avant-projets définitifs (réhabilitation des réseaux et poste de relèvement)- Questions diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 25 septembre 2023 :
Ordre du jour : –1)Travaux de réhabilitation thermique de l’école primaire : attribution des lots -Travaux de réhabilitation thermique de l’école primaire : réalisation d’un emprunt –2) Motion en faveur de la reprise des urgences au C.H.R.U de Carhaix – Questions diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 5 septembre 2023 :
Ordre du jour : –1)Rapports d’activités 2022 de la communauté de communes de Haute Cornouaille- Tarifs communaux 2023- Convention d’installation de « Mobilier d’Information Extérieur »Recours devant le tribunal administratif : autorisation d’ester en justice- Réhabilitation du système d’assainissement collectif : Approbation des avant-projets définitifs (réhabilitation des réseaux et poste de relèvement)- Questions diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 22 juin 2023:
Ordre du jour: -Cession ensemble immobilier 3 rue de Palers- Convention restauration scolaire rentrée 2023 – 2024Tarifs cantine – garderie scolaire rentrée 2023 – 2024- Subventions 2023Travaux de réhabilitation de l’école primaire : attribution de marché- Rapport assainissement 2022- Tarif redevance assainissement 2024- Questions diverses et d’actualité
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL Mardi 09 mai 2023:
Ordre du jour : -Voyage scolaire: collégiens de Landeleau – Vente de délaissé communal de M.Lozac’h au lieu-dit Coat An Noennech- Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte épargne-temps- Convention de prestation de services du service commande publique Communauté de Communes de Haute Cornouaille- Convention portant soutien à la lecture publique sur le territoire communal Conseil Départemental du Finistère- Décisions modificatives et virements et virement de crédits au Budget communal 2023-Motion de maintien de la maternité de Carhaix
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 22 février 2023:
Ordre du jour : -Comptes administratifs 2022 Budget Principal, assainissement, Park Ménez- Approbation des consignes de gestion 2022- Convention de suivi de fonctionnement de la Station d’épuration(Conseil Départemental)- Cession du Pont à bascule de Pont Triffen- Installation d’un Kiosque à pizza Contrat de bail pour emplacement-Modification du tableau des emplois-Partenariat pour la mise en oeuvre du programme ACTEE Merisier sur le Pays du Centre Ouest Bretagne – Questions diverses et d’actualité
Délibérations
2022
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du 29 septembre 2022
P.V DE SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du 12 juillet 2022
2020
